Alors que les Ehpad s’enfoncent dans la crise financière, le législateur veut encourager les coopérations et regroupements ...

La Banque des territoires a publié le 17 septembre l'édition annuelle de "Perspectives : l'étude économique et financière sur ...

Dès l’année scolaire 2024-2025, 11 collèges de Seine-Saint-Denis bénéficieront de moyens supplémentaires dans le cadre du ...

Le dispositif Pacte prévoit que les jeunes sans formation sont employés sous contrat et formés par un tuteur. Si le tutorat ...

Réponse du ministère de la Culture : Le ministère poursuit une politique volontariste de soutien en faveur de la conservation du patrimoine, ce qui passe à la fois par sa protection au titre des ...

Réponse du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires : Le changement climatique, notamment à ...

« Les chemins ruraux appartiennent au domaine privé de la commune. Ils sont affectés à la circulation publique et soumis aux dispositions du chapitre Ier du titre II du livre Ier du Code rural et de ...

L’adjointe d’accueil, de surveillance et magasinage stagiaire n’avait aucun droit à être affectée uniquement au sein d’un musée ouvert au public.

Un arrêté du 16 septembre fixe les montants versés par l'Etat, pour 2023, aux autorités organisatrices de la mobilité afin de compenser les pertes de recettes résultant de la réduction du ...

Le parc éolien offshore de Saint-Brieuc a officiellement été inauguré le 18 septembre 2024, Il a fallu 12 ans pour mener à ...

Alors que les réflexions menées dans le cadre du Beauvau des polices municipales ont été brutalement interrompues par la ...

Révolution tarifaire ! Alors que les tickets viennent de retrouver leur prix d’avant Jeux olympiques et paralympiques et que ...